conditions de ventes

 

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française uniquement, langue que le Client déclare comprendre parfaitement et ceci peu importe son pays d’habitation!

 

 

Art 1. Acceptation des Conditions Générales



Le Client déclare avoir pu accéder aux Conditions Générales depuis le site internet rrd-preparation, les avoir lues, en avoir compris les termes et les accepter sans limitations ni réserves. Toutes stipulations généralement quelconques émanant du Client ou d'un tiers sont inopposables à l’entreprise Redureau Racing Design sauf acceptation écrite expresse de cette dernière.



Art 2. Tarifs



2.1 Les prix indiqués sur le site internet www.rrd-preparation.com sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC /tva 15%), les frais d'expédition qui sont a la charge du client sont non compris dans les prix affichés. Les frais d'expédition seront renseignés dans le panier et avant commande.



2.2 Les articles commandés sont facturés au taux de TVA Luxembourgeoise (15%) ou en vigueur au moment de la facturation.



2.3 l'entreprise Redureau Racing Design se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, les produits commandés par le Client seront facturés au tarif en vigueur au moment où la commande a été validée par le Client même si l‘article n‘est en stock (disponible) que plus tard.



Art 3. Offres



3.1 Les offres affichées sur le Site sont exclusivement réservées aux consommateurs privés finaux. Le client s'engage à ne pas commander d'articles depuis le Site pour des besoins professionnels ou autres que privés.

 

3.2 Les offres affichées sur le site internet (www.rrd-preparation.com) sont valables tant qu'elles apparaissent sur le site et sous réserve de disponibilité des produits concernés chez Redureau Racing Design (www.rrd-preparation.com)



3.3 Les offres affichées sur le site s'adressent exclusivement aux clients résidents sur les territoires du Grand-duché de Luxembourg, de la France, de la Belgique, de l’Italie, la suisse, et de l'Allemagne. Redureau Racing Design se réserve le droit de refuser la commande lorsque l'adresse du Client ou l'adresse de livraison n'est pas située sur les territoires des pays précités.



3.4 Redureau Racing Design (www.rrd-preparation.com) se réserve le droit de modifier à tout moment les offres affichées sur le site.



3.5 La confirmation de commande mentionnée à l'article 5 renseignera, le cas échéant, sur l'indisponibilité des articles commandés. Le client pourra également en être informé, au choix de Redureau Racing Design, par courrier électronique, téléphone ou courrier postal, dans les meilleurs délais. La commande des articles indisponibles sera alors annulée de plein droit et sans mise en demeure préalable, après un délai de soixante jours à compter du jour où le Client a validé sa commande, selon la procédure visée à l'article 5. Toute somme versée par le Client lui sera alors restituée dans les meilleurs délais sans que des intérêts puissent être réclamés par le Client. Redureau Racing Design ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l'annulation de la commande.



3.6 Redureau Racing Design choisira le mode de remboursement des montants dus au Client par PAYPAL, directement sur sa carte bancaire par CIC PAIEMENT si le client a payé par carte (moins complexe car pas de limite de temps ni de frais), éventuellement par virement bancaire.

 

Art 4. Conclusion du contrat

 

4.1 Afin d'accéder au Site (www.rrd-preparation.com) et de pouvoir passer commande, le Client doit créer un compte selon la procédure décrite a la création du compte.

4.2 L'offre faite par Redureau Racing Design ne pourra être considérée comme ayant été acceptée par le Client que dans la mesure où celui-ci aura passé commande conformément à la procédure.

 

4.3 Lorsque la commande aura été validée par le Client conformément à la procédure. Redureau Racing Design enverra immédiatement une confirmation de commande au Client. Le contrat de vente sera réputé conclu au moment où la confirmation de commande aura été mise à la disposition du Client.

 

Art 5. Livraison

 

5.1 Les articles commandés seront livrés à l'adresse de livraison telle que renseignée par le Client sur le formulaire de commande disponible sur le Site Cette adresse vous re-confirmée avant validation commande et est modifiable a tout moment dans votre compte.

 

5.2 Le Client est seul responsable des conséquences directes ou indirectes des erreurs matérielles lors de la saisie de l'adresse de livraison, dans le cas notamment où cette adresse serait erronée ou incomplète. Redureau Racing Design S.A.R.L sera valablement libéré de ses obligations en procédant à la livraison à l'adresse indiquée par le Client sur le formulaire de commande disponible sur le Site. En cas d'erreur de la part du client sur son adresse de livraison, il lui appartient de re-payer les frais d'expédition engendrés!

 

5.3 En cas de commande de plusieurs articles Redureau Racing Design se réserve le droit de fractionner les livraisons, sans majoration de prix pour le Client. Le Client ne peut exiger un tel fractionnement des envois, à moins d'en supporter les coûts.

 

5.4 Redureau Racing Design S.A.R.L / www.rrd-preparation.com ne pourra être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes des retards dans la livraison. En cas de retard inhabituel, le Client en sera informé au choix de l'entreprise par courrier électronique, téléphone ou courrier postal.

 

5.5 En cas de force majeure (ex.: grèves, guerres, incendies, interruption dans les moyens de transports, retards chez les fournisseurs), Redureau Racing Design se réserve le droit de suspendre l'exécution de ses obligations voire de résilier le contrat de plein droit et sans mise en demeure préalable. Toute somme versée par le Client lui sera restituée dans les meilleurs délais sans que des intérêts puissent être réclamés par le Client. Redureau Racing Design ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l'annulation de la commande.

 

5.6 En cas de perte, de spoliation ou d’avarie, le prix de transport de vos colis comprend une assurance jusqu’à hauteur de la commande. Les risques encourus lors de l'expédition des articles sont supportés par le transporteur. Le client devra effectuer ses réclamations auprès du transporteur responsable de la remise du colis au moment de livraison, et les confirmer par lettre recommandée avec accusé de réception auprès de ce transporteur dans les 2 jours de la réception. En aucun cas la responsabilité de l'entreprise Redureau Racing Design. pourra être engagée pour des dommages de transport directs ou indirects.

5.7 Délais de livraison: Comme le ré-explique l'article 19.2 de ces conditions, les délais de livraisons sont très important dans le milieu du 2 roues motorisé, car les délais fournisseurs longs sont monnaie courante tout comme les produits hors de production, il n'est pas rare dans la moto de voir des produits arriver sous 1 mois ou pire 5 a 6 mois! La société Redureau Racing Design S.A.R.L ne pourra être tenue pour responsable et ne devrais pas a subir le mécontentement d'un client sur un délais de livraison si l'article lors de la commande était indiqué "pas en stock". REDUREAU RACING DESIGN ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dûs à des ruptures de stock dans notre magasin ou chez les fabricants. Certaines commandes peuvent contenir des pièces de diffusion restreinte qui nécessitent un certain délai de réapprovisionnement.

 

Art 6. Réception et garantie

 

6.1 Le Client s'engage à examiner les articles dès réception.

 

6.2 Le Client bénéficie de la garantie légale prévue par les dispositions du Code civil.

 

6.3 Les produits destiner au tuning et à la compétition sont vendus sous la seule garantie des fabricants, telle que spécifiée pour chacun d’entre eux généralement sur la notice ou l‘emballage.

 

6.4 Le Client devra informer Redureau Racing Design par lettre recommandée, au plus tard dans les sept jours ouvrables suivant la réception de l'article, d'éventuels défauts ou d'une non-conformité. Dans ce cas, l'article doit être immédiatement retourné à Redureau Racing design. dans son état d'origine. Pour être valable, toute réclamation devra être faite conformément à la procédure.

 

6.5 La garantie due au titre du défaut de conformité, des vices apparents ou cachés consiste, au choix de Redureau Racing Design et du fabricant de la marchandise, soit au remplacement des articles défectueux par des articles identiques exempts de vices, soit au remboursement total de son prix, majoré des frais de port liés à l'expédition des articles défectueux, sans que des intérêts puissent être réclamés par le Client. Le Client doit, selon la procédure décrite dans le Guide d'utilisation et dans un délai de sept jours à compter de la réception des articles, les retourner à Redureau racing Design via voie postale, Redureau Racing Design ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes liées aux défauts et vices des articles commandés.

 

6.6 Redureau Racing Design choisira le mode de remboursement des montants dus au Client.

 

Art 7. Paiement

 

7.1 Pour être valable, le paiement effectué par le Client doit être conforme à la procédure prévue soit par PAYPAL ou par VIREMENT BANCAIRE.

 

7.2 Sauf stipulation contraire, toutes les ventes sont effectuées comptant sans escompte, et payables avant l'expédition au Client.

 

7.3 Dans tous les cas, la propriété des articles restera à Redureau Racing Design jusqu'au complet paiement du prix des articles, des taxes et frais d'expédition y afférents. Redureau Racing Design se réserve le droit de différer le traitement de la commande jusqu'au complet paiement du prix. Dans la mesure où les moyens de paiement utilisés par le Client n'aboutiraient pas au complet paiement du prix à Redureau Racing Design avant le jour prévu pour l'expédition des articles commandés, la commande sera annulée de plein droit et sans mise en demeure. Toute somme versée par le Client lui sera restituée dans les meilleurs délais sans que des intérêts puissent être réclamés par le Client. Redureau Racing Design ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l'annulation de la commande.

 

Art 8. Droit de rétractation

 

8.1 Le Client peut, selon la procédure décrite dans le Guide d'utilisation et dans un délai de sept jours à compter de la réception des articles, les retourner à Redureau Racing Design en vue d'obtenir remboursement du prix des articles et des frais de port, sans pénalités et sans indication de motifs. Dans tous les cas, les frais de retour exposés par le Client resteront à sa charge. Redureau Racing Design se réserve le droit de retenir les frais de retour non acquittés par le Client sur le montant du remboursement.

 

8.2 Les articles qui seraient retournés incomplets ou endommagés, ainsi que les articles qui seraient retournés descellés, seront renvoyés au Client. Les frais de renvoi seront à la charge du Client. Redureau Racing Design se réserve le droit de ne renvoyer les articles au Client qu'après que les dits frais auront été payés par le Client.

 

Art 9. Sécurité et accessibilité

 

9.1 Redureau Racing Design a apporté la plus grande attention aux aspects de sécurité et de confidentialité des transactions lors de l'élaboration du Site. Le Client reconnaît que les mesures prises par Redureau Racing Design sont proportionnées et suffisantes à garantir la sécurité et la confidentialité des données relatives au Client.

 

9.2 Si, malgré ces mesures techniques de protection, les informations contenues sur le Site et/ou les données transmises par le Client venaient à être interceptées, décryptées, transmises à des tiers, altérées, modifiées, supprimées ou utilisées par des tiers, Redureau Racing Design décline toute responsabilité à raison des conséquences directes ou indirectes qui pourraient en résulter.

 

9.3 Redureau Racing Design décline toute responsabilité à raison des conséquences directes ou indirectes des problèmes liés à l'accessibilité ou à la disponibilité du Site, quelles qu'en soient la cause et notamment en cas de panne, bogue ou indisponibilité des systèmes informatiques de Redureau Racing Design et/ou de ses fournisseurs, en cas de saturation ou de défaut des réseaux de télécommunication.

 

9.4 Redureau Racing Design décline toute responsabilité à raison des conséquences directes ou indirectes des problèmes liés à l'incompatibilité du Site avec l'équipement informatique du Client, de sa configuration, de sa connexion Internet ou en cas d'incapacité de l'équipement du Client de restituer les informations contenues sur le Site et/ou de transmettre les informations relatives au Client.

 

9.5 Redureau Racing Design décline toute responsabilité à raison des conséquences directes ou indirectes de tout dommage causé à la configuration matérielle et/ou logicielle du Client, ainsi que toute perte de données résultant de l'utilisation du Site, de l'utilisation pour la communication entre Redureau Racing Design et le Client de moyens de communication électronique tels que, et non limitativement, le courrier électronique, et qui pourraient receler des défauts ou des virus informatiques.

 

Art 10. Responsabilité

 

10.1 Les produits offerts à la vente sur le Site sont conformes à la législation luxembourgeoise en vigueur. Le Client est seul responsable des conséquences directes ou indirectes liées au non-respect de la législation du pays dans lequel les articles commandés seront livrés, en fonction de l'adresse de livraison renseignée par le Client lors de la saisie de la commande.

 

10.2 Les photographies et les textes illustrant les produits mis à la vente sur le Site n'ont pas valeur contractuelle et ne lient pas Redureau Racing Design. La responsabilité de Redureau Racing Design ne saurait être engagée à raison des conséquences directes ou indirectes d'erreurs matérielles relatives à ces informations.

 

10.3 Les produits mis en vente sur le Site sont exclusivement destinés aux besoins privés du Client. Par conséquent, la responsabilité de Redureau Racing Design ne saurait en aucun cas être engagée en cas de dommages directs ou indirects, tels que perte d'exploitation ou de chiffre d'affaire, perte de profit ou perte d'une chance, dans le cadre de l'activité professionnelle du Client.

 

10.4 Le User ID et le mot de passe attribués au Client pour accéder au Site sont strictement personnels et confidentiels. La responsabilité de Redureau Racing Design. ne saurait être engagée à raison des conséquences directes ou indirectes de l'usage du User ID et du mot de passe du Client ou de l'utilisation de la carte de paiement du Client par un tiers.

 

10.5 Redureau Racing Design. décline toute responsabilité à raison du contenu ou du caractère éventuellement offensant des produits mis à la vente sur le Site.

 

10.6 Le Site peut contenir des liens renvoyant vers d'autres sites Internet. Redureau Racing Design décline toute responsabilité à raison du contenu ou du caractère éventuellement offensant de ces sites.

 

Art 11. Loi applicable et juridiction compétente

 

11.1 Le présent contrat est soumis à la loi du Grand-Duché de Luxembourg.

 

11.2 Les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Luxembourg seront seuls compétents pour connaître de toute contestation entre le Client et Redureau Racing Design relative à l’interprétation et à l’exécution du contrat les liant ainsi que des présentes Conditions générales Redureau Racing Design se réserve cependant la possibilité de porter le litige devant toute autre juridiction qui, à défaut de l'élection de juridiction qui précède, serait normalement compétente.

 

Art 12. Modification des Conditions Générales

Les Conditions Générales peuvent être modifiées à tout moment. Il appartient au Client de consulter les Conditions Générales avant de passer toute commande par le biais du Site. Redureau Racing Design s'engage à appliquer pour chaque commande passée par le Client les Conditions Générales dans leur version en vigueur au moment où la commande a été passée.

 

Art 13. Données nominatives

 

Afin de pouvoir traiter la commande passée par le Client, Redureau Racing Design est amenée à collecter, traiter et stocker certaines données nominatives relatives au Client (les " Données "). Ces opérations sont effectuées sous la responsabilité de Redureau Racing Design. Dans la mesure où le traitement de la commande est intégralement géré de manière informatique, le refus par le Client de renseigner les formulaires présents sur le Site aboutira au refus de la commande. Le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification des Données le concernant. Les Données seront conservées pendant le traitement de la commande, puis stockées aux fins de preuve de l'existence et du contenu de la commande. Redureau Racing Design s'engage à ne communiquer les Données à aucun tiers, sauf dans la mesure où cette divulgation sera nécessaire à apporter la preuve de l'existence et du contenu de la commande.

 

Art 14. Protection de la vie privée



14.1 Redureau Racing Design observe les stipulations de la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

 

14.2 Le responsable pour le traitement de vos données personnelles est Redureau Racing Design dont le siège social est établi à 5 rue Michel rodange, L-4306 Esch sur Alzette, Grand-Duché de Luxembourg. Si le Client transmet ses données personnelles, elles seront introduites dans les fichiers clients et traitées :pour la gestion du fichier clients, les produits et services offerts ;pour faire une étude du marché ;pour informer le membre des nouveaux produits et services ;pour la réalisation de campagnes informatives ou promotionnelles. Les données personnelles du Client ne seront pas transmises à des tiers.

 

14.3 Pour autant que le Client adresse une demande datée et signée à Redureau Racing Design , 5 rue michel rodange, L-4306, Esch sur Alzette, Grand-Duché de Luxembourg et pour autant qu’il ajoute une preuve de son identité (copie de sa carte d’identité), le Client pourra recevoir par écrit gratuitement un aperçu de ses données personnelles et obtenir éventuellement une rectification des données incorrectes, incomplètes ou relevantes le concernant. Redureau Racing Design, communiquera au Client ses données rectifiées au plus tard 45 jours après sa demande.

 

Art 15. Intitulé des articles



Les titres des articles ne sont donnés qu'à titre indicatif : ils ne sauraient être pris en compte pour interpréter les dispositions des présentes Conditions Générales.
 
Art 16. Disjonction



Si une stipulation des Conditions Générales devait être contraire à une disposition impérative ou d'ordre public ou encore si une stipulation devait demeurer sans effet pour une quelconque autre raison, la validité des autres dispositions des Conditions Générales ne saurait en être affectée. Les parties s'efforceront de remplacer la stipulation nulle ou dépourvue d'effet, pour autant que possible, par une disposition opérante préservant l'économie contractuelle et reflétant l'esprit initial qui se trouve à la base des Conditions Générales.
 
Art 17. Preuve



Les enregistrements informatiques, bases de données, livres et documents de Redureau Racing Design constituent la preuve de l'existence et du contenu des contrats et des transactions conclues depuis le Site www.rrd-preparation.com entre Redureau Racing Design et le Client.
 
Art 18. Langues.



Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française, langue que le Client déclare parfaitement connaître.

 

Art 19. Remboursements et temps de livraison

 

19.1 L'article 19 est très important dans le milleu de la moto et du 2 roue motorisé en général. Dans ce milieu (qui est en plus en crise depuis quelques années), il n'est pas rare qu'il y ai des délais fournisseurs plus élevés que prévu. Nous ne sommes hélas pas en mesure d'indiquer a notre clientèle avec exactitude un temps de livraison au jour prêt. Certaines pièces peuvent mettre 1 mois et plus à nous être livrées de chez l'uns de nos fournisseurs!

 

19.2 Au bout d'un certain délai, vous ne souhaiterez peut être plus attendre l'article, n'hésitez pas a nous demander par email un article remplacent ou un remboursement, en ce cas nous vous ferons un avoir directement sur votre compte! Que vous pourrez ré-utiliser pour acheter d'autres produits. Selon certains critères, nous sommes en mesure d'en plus de l'avoir, ajouter un petit coupon de réduction ou frais de ports gratuit a ce remboursement en forme d'avoir. 

 

ATTENTION !!! La plus parts des produits vendus sur le site www.rrd-preparation.comvendu par l'entreprise Redureau Racing Design S.A.R.L sont destinés à la compétition!!

 

Par la présente, nous informons nos clients que ce site internet contient certains produits qui sont exclusivement réservés à la compétition sur circuit fermé, meeting de tuning, ce qui implique qu’une utilisation sur la voie publique ou encore route ouverte est strictement par code de la route interdite! En aucun cas l'entreprise Redureau Racing Design ne pourra être tenu responsable si ces conditions ne sont pas respectées. Notre site www.rrd-preparation.com est un magasin virtuel destiné a commercialiser nos produits a tous nos clients quelque soit leurs lieux de résidence (dans la mesure ou cela respecte notre contrat transporteur et l’article 4.3 de nos conditions générales). Le client lorsqu’il achète sur notre site reconnais acheter dans un magasin situé a l’étranger dans le pays du Luxembourg qui comporte des lois de ventes et homologations différentes. L’achat des articles de notre site est assimilé a une vente en comptoir dans notre boutique située au 39 rue du chemin de fer 4556 differdange, Luxembourg , la facture serras donc luxembourgeoise, avec TVA (taxe sur la valeur ajoutée) luxembourgeoise. Le client devras par lui-même avant achat se renseigner de l’homologation des pièces en compétition ou sur route selon son pays.


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